Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre MyZenHom (ci-après "le Vendeur") et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site myzenhom.fr (ci-après "le Client"). En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Identité du vendeur
Nom commercial : MyZenHom
Siège social : 1 rue des Folles Entreprises
SIRET : 913 492 898
Email : support@myzenhom.fr
3. Produits et services
Les produits et services proposés sur myzenhom.fr sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations mineures (couleur, taille, etc.) peuvent survenir selon les paramètres d'affichage de l'écran ou les particularités des matériaux.
4. Commandes
- Processus de commande : Les commandes s'effectuent exclusivement en ligne sur myzenhom.fr.
- Validation : Toute commande sera confirmée après réception du paiement complet.
- Disponibilité : En cas d'indisponibilité d'un produit, le Client sera informé et remboursé dans un délai de [préciser, ex. "7 jours ouverts"].
5. Prix et paiement
- Prix : Les prix indiqués sur le site sont en euros (€) et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
- Moyens de paiement acceptés : [Cartes bancaires, PayPal, virement bancaire, etc.]
- Sécurisation des paiements : MyZenHom utilise un système de paiement sécurisé pour garantir la protection des données du Client.
6. Livraison
- Délais de livraison : Les produits sont livrés dans un délai de [préciser, ex. "5 à 10 jours ouvrés"], sauf mention contraire.
- Frais de livraison : Ils sont calculés en fonction de la taille et du poids de la commande, ainsi que de la destination.
- Responsabilité : Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales, le Client dispose d'un délai de [30 jours calendaires] pour exercer son droit de rétractation.
- Retour des produits : Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage intact. Les frais de retour sont à la charge du Client.
- Remboursement : Le remboursement sera effectué sous [14 jours] après réception et vérification des produits retournés.
8. Garantie
- Garantie légale : Tous nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés, conformément aux articles [L.217-4 et suivants du Code de la consommation].
- Exclusions : Les dommages causés par une mauvaise utilisation ou un entretien inapproprié ne sont pas couverts par la garantie.
9. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des produits, ni des pertes de données, de revenus ou d'opportunités résultant de l'utilisation du site ou des produits.
10. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site (textes, images, logos, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.
11. s'écarter
MyZenHom s'engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. [Ajoutez un lien vers votre politique de confidentialité.]
12. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le Client peut saisir les tribunaux compétents du lieu de résidence du défendeur ou du lieu de livraison.
13. Modifications des CGV
MyZenHom se réserve le droit de modifier les CGV présentes à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Dernière mise à jour : 18/12/2024